A SAV blanc

  CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2015

La séance en "audio" a été  enregistrée durant le conseil comme l'autorisent les textes.
L'intégralité des échanges 
du conseil est publiée.  

Ce conseil fait suite au conseil "irrégulier" du 27 dernier où deux pouvoirs présentaient par Nicolas Jacot Carmichael ont été acceptés et validés en début de séance par Mme Bourrat alors que les  textes ne l'autorisaient pas. 

 1/ Approbation procès-verbal de la séance du Conseil du 5 Décembre 2014

3/ CONVENTION AVEC LE C.I.G. POUR MISSION ASSISTANCE A L'ARCHIVAGE


Mission : Ranger
Budget : 4500,00 €
Durée : 1 à 1,5 mois 
Après 41 ans de non archivage le CIG débarque à la mairie pour faire face ... 

2/ PARC NATUREL REGIONAL DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE:  
Il n'y arien à en dire mais on en parle....

 4/ PROJET ECHANGE PARCELLE COMMUNALE AK1 

Le dossier a évolué....La marie était demandeuse de l'échange.... Le nouveau transfo ne rentre pas sur la parcelle municipale actuelle.

Mission : Arranger...
Budget : 1500,00 / 2000 €
Durée : 1 à 1,5 mois 

5/ AGENCE D'INGENIERIE DEPARTEMENTALE: Etude adhésion 

Mission : Vagues....
Budget : 1300,00 / 15000 €
Durée : 12 mois 

6/  AMENAGEMENTS ABORDS RD34 -PISTE CYCLABLE - :  

Mission : Relier la gare en sécurité.
Budget : inconnu
Durée : non précisé

7/ PLAN LOCAL D'URBANISME: Procédure révision 

Mission : En cours d'élaboration
Budget : déjà 10 000 dépensés
Durée : 3 mois puis non précisé

 

8/ CONVENTION EPFY et DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN:

Mission : Préempter et bâtir
Autorisation :  1 000 000  €
Durée :  3 ans

 

9/ PERSONNEL TERRITORIAL -RECRUTEMENT D'UN AGENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT UNIQUE D'INSERTION -:

Mission : Diriger
Budget :  pas cher CUI / CAE

Durée :  3 ans max

AFFAIRES DIVERSES 

Attentat de Paris & plan vigipirate : ...On change rien.....

 Bureau de vente & affichage ARCADE.....La ça devient plus grave, affaire à suivre 

Parcelle ST Nicolas.......Le mystère demeure mais le dénouement est proche parait-il   

Utilisation des infrastructure communaleS.... On va  nous répondre

 

Hors sujet..  à voir au prochain conseil

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